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Trouvez des informations specifiques dans les plus de 150 pages du Nouveau Guide de Diligence Raisonnable

Exemples : beneficiaire effectif, PPE, signaux d'alerte, surveillance continue

Contenu du Guide

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1
Introduction
Fondements et contexte du guide
2
Portee, Objectifs et Utilisateurs
A qui s'adresse-t-il et ses objectifs
3
Cadre Institutionnel
CONCLAFIT, UAF et organismes de supervision
4
Criteres Essentiels
Principes directeurs de la DR
5
Methodologie de DR
Identification, verification, beneficiaire effectif
6
DR Basee sur les Risques
DRS, DRE, DRA et traitement des PPE
7
Diligence Raisonnable Continue
Mise a jour et surveillance permanente
8
Signaux d'Alerte
Identification des operations inhabituelles
9
Conservation de la Documentation
Exigences d'archivage et de retention
10
Actions Derivees
Que faire avec les conclusions de la DR
11
Ce qui N'EST PAS la DR
Elements qui ne constituent pas la DR
12
Cas Pratiques
Exemples par secteur : bancaire, fiduciaire, valeurs